Aller au contenu

Vous devez être âgé de plus de 18 ans pour accéder à ce site web ! conformément aux lois en vigueur.

Conditions d’accès et d’uti­li­sa­tion du site web www.lachou­lette.com

L’accès et l’utilisation du site de la Brasserie La Choulette est sujet aux conditions ci-établies et aux lois en vigueur :

- L’accès au site web de la Brasserie La Choulette est réservé exclu­si­ve­ment à un public majeur et averti. A ce titre, par votre accep­ta­tion, vous cer­ti­fiez être majeur selon la loi en vigueur dans votre pays et que ces dites lois vous auto­ri­sent à accé­der à ce ser­vice.

- Le site de la Brasserie La Choulette ne peut être consulté que dans un but infor­ma­tif, éducatif et de com­mu­ni­ca­tion inte­rac­tive.
Il est inter­dit de vendre, modi­fier, trans­met­tre, uti­li­ser, envoyer tout élément du site (images, logos, musi­ques, sons et textes) sans l’accord écrit préa­la­ble du titu­laire du site.
- Les infor­ma­tions, maté­riels et tout autre élément du site sont pro­po­sés sans aucune obli­ga­tion ou garan­tie.
Des mesu­res ont été prises pour s’assu­rer que le site de la Brasserie La Choulette n’a pas un contenu inexact ou obso­lète. Toutefois, la Brasserie La Choulette ne se porte pas garante ou res­pon­sa­ble de l’inexac­ti­tude totale ou par­tielle de cer­tains éléments du site. En aucune façon, la Brasserie La Choulette et le ou les pres­ta­tai­res ges­tion­nai­res ne pour­ront être tenus pour res­pon­sa­bles des dom­ma­ges, directs ou acci­den­tels, consé­quents, indi­rects ou maté­riels liés à l’accès et/ou l’uti­li­sa­tion du contenu de ce site, résul­tant du carac­tère incom­plet des éléments cités ou non à jour.

- Toute com­mu­ni­ca­tion ou maté­riel trans­mis ou envoyé sur le pré­sent site par le réseau Internet est et sera consi­déré comme non confi­den­tiel et sans droit de pro­priété. En trans­met­tant ou envoyant toute com­mu­ni­ca­tion ou maté­riel sur ce site, vous accep­tez que la Brasserie La Choulette uti­lise vos com­mu­ni­ca­tions ou maté­riels à toutes fins sou­hai­tées, y com­pris la repro­duc­tion, trans­mis­sion, publi­ca­tion, dif­fu­sion ou envoi. Il est inter­dit d’envoyer ou trans­met­tre du maté­riel conte­nant des propos men­son­gers, illé­gaux, inju­rieux, dif­fa­ma­toi­res, obs­cè­nes, por­no­gra­phi­ques ou blas­phé­ma­toi­res qui pour­raient cons­ti­tuer ou encou­ra­ger une conduite à carac­tère cri­mi­nel ou offen­sant, inci­tant à la révolte contre les auto­ri­tés civi­les, pous­sant à une consom­ma­tion abu­sive ou irres­pon­sa­ble d’alcool, ou toute autre vio­la­tion des lois et textes en vigueur.

- Les mar­ques, les images, logo, et l’iden­tité visuelle figu­rant dans ce site sont dépo­sés et sont la pro­priété exclu­sive de la Brasserie La Choulette et/ou de leurs auteurs res­pec­tifs. Leur uti­li­sa­tion ou leur mau­vais emploi, ainsi que celui de tout autre élément contenu dans ce site, à l’excep­tion de ce qui est men­tionné expli­ci­te­ment dans ce règle­ment, est stric­te­ment inter­dit.

- En appli­ca­tion de la loi du 6/01/1978, rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés vous êtes infor­més que vous êtes habi­li­tés à obte­nir com­mu­ni­ca­tion des infor­ma­tions nomi­na­ti­ves recueillies sur ce site Internet et, le cas échéant, à nous en deman­der toute rec­ti­fi­ca­tion en adres­sant un cour­rier.

- Les répon­ses aux ques­tion­nai­res figu­rant sur notre site sont obli­ga­toi­res pour que soient exa­mi­nées vos deman­des. Elles ne sont des­ti­nées qu’à l’usage interne de la Brasserie La Choulette. Pour l’exer­cice du droit d’accès et pour nous per­met­tre de cor­ri­ger toute infor­ma­tion inexacte ou incom­plète vous concer­nant, vous pouvez nous écrire à l’adresse sui­vante :

Brasserie La Choulette SARL
siège social : 16 rue des Ecoles
F – 59111 HORDAIN, Nord, France –
Tel : +33 (0) 3 27 35 72 44
Fax : 03.27.35.99.29

Registre :
Dirigeant : M. Alain Dhaussy
S.A.R.L au capi­tal de 192 000 euros
Immatriculée au regis­tre du com­merce de Valenciennes : RCS B 339 398 752
Siret : 33939875200016, Code APE : 159N
Registre des Métiers : 4388 03694 RM590
N° TVA : FR 72 339 398 752
N° CNIL : 1289051